Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HJC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HJC domicilié(e) 14 rue de l'Atome - 67800 - BISCHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MALL domicilié(e) 5 allée d'Helsinki - 67300 - Schiltigheim - France.
La marque SPOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217548.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HJC, EURL - 14 rue de l'Atome - 67800 - BISCHEIM - France
M. Michel MALL - 5 allée d'Helsinki - 67300 - Schiltigheim - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Produits de protection, à savoir : lunettes de sécurité, étuis à lunettes, casques et visières de protection, casques et visières pour motocyclistes et pour sportifs ; vêtements, chaussures et gants de protection contre les accidents, dispositifs de protection à usage personnel contre les accidents, combinaison de protection pour motocyclistes et pour les sportifs, masques de protection ;
Produits de protection en cuir ou en imitation du cuir pour motards. Sacs en cuirs, sacs à dos, sacoches et valises pour motards. Sangles de cuirs. Selles ;
Gants de motocyclisme ; gants de cuir. Casquettes pour motocyclistes. Vêtements pour motocyclistes, à savoir : combinaisons, blousons, vestes, pantalons, ceintures ; Bottes, chaussures et chaussons pour motocyclistes. Produits de protection en textiles, cuir ou imitations de cuir à savoir : éléments amovibles de protection des épaules, coudes et genoux pour combinaisons, blousons, vestes et pantalons de motards ;
Matériel de protection pour motocyclistes et pour sportifs, à savoir : matériel pour la protection des jambes, des bras et des avant-bras, des épaules, du torse, des coudes, des poignets, des chevilles, protège-tibias ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Services de vente au détail et de présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits d'équipement et de protection pour motocyclistes, à savoir : casques, visières, gants, lunettes, masques, chaussures, bottes, vêtements, combinaisons, coudières, genouillères, plastrons, protèges tibias, dispositifs de protection du dos et des poignets, valises, sacoches, sacs, selles.
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